INSTITUT DE SCIENCE DES MATERIAUX DE MULHOUSE CANDIDATURE AU LABEL "INSTITUT CARNOT" Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE (H 221) Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES OLYMPIADES DU LATIN-GREC ANNEE 2010/2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TROPHEES DES METIERS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION AU FONDS COMMUN DE COOPERATION DANS LE CADRE DE LA CONFERENCE DU RHIN SUPERIEUR Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES D'ASSAINISSEMENT (C213) PROROGATION DU DELAI DE VALIDITÉ DE SUBVENTIONS ET AUTORISATION DE PAIEMENT DES SOLDES Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT TERRITOIRE DE VIE THUR-DOLLER TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT OPH HABITATS DE HAUTE ALSACE RÉAMÉNAGEMENTS PAR COMPACTAGE ET REPROFILAGE DE PRÊTS Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES ACTIVITES PERISCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE DANS LE CADRE COMMUNAL ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT COLMAR HABITAT POUR 41 LOGEMENTS À WINTZENHEIM, KAYSERSBERG ET COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 66 - AMENAGEMENT DU CARREFOUR "DES PONTS SNCF" ENTRE LES RD 66, RD 56 III ET LA RUE DE MODENHEIM A RIEDISHEIM PROGRAMME AW11 - PHASE 2 RESILIATION DU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ITINÉRAIRE CYCLABLE N° VV 11 INSCRIT AU SCHÉMA DÉPARTEMENTAL À BEBLENHEIM ------ AMÉNAGEMENT D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE SUR L'EMPRISE D'UNE VOIE COMMUNALE ------ CONVENTION DE FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGEMENT DE LA VOIE SUD DE MULHOUSE------ECLAIRAGE PUBLIC, RÉSEAUX DE COMMUNICATION, FEUX TRICOLORES ET SIGNALISATION DIRECTIONNELLE------CONVENTION FINANCIÈRE ET DE MANDAT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AXES DE TRAVAIL 2011 DES SIX STRUCTURES DE PRÉVENTION SPÉCIALISÉE HAUT-RHINOISES, CONVENTIONS AVEC LA VILLE DE MULHOUSE, L’ASSOCIATION DU CENTRE SOCIO-CULTUREL JEAN WAGNER ET L’ASSOCIATION « LES ATELIERS DE LA PISTE ACHILLE ZAVATTA » Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251, C751 ET C233 GERPLAN : ETUDE ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AU CONSEIL GEODE (GESTION OPÉRATIONNELLE ET DYNAMIQUE DES ENTREPRISES) Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin